Tahiti Agenda, vos sorties du fenua
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Chers Amateurs de Belles Carrosseries, chères Amatrices de Beaux Chromes,
Rendez-vous le 15 août 2019
sur le parking en haut du col du Tahara’a de
09h00 à 11h30
La Rolls-Royce Silver Spur III Limousine six portes, est arrivée et l’Association Rolls Simply Addict III (RSAIII)
veille actuellement à ce qu’elle soit libérée de sous-douane* !
Sans oublier la surprise Au Chapeau !
BON A SAVOIR : La clôture des Membres Prem’s se fera au plus tard à 11h30 le 15 août, contre remise d’un versement de 100 000 francs des collections françaises du Pacifique en espèces, par chèque ou par virement électronique**.
A jeudi les Amis !
Le président de Rolls Simply Addict III (RSAIII)
René Hoffer
*A ce sujet, voici un rapide aperçu de la situation à ce jour :
« De : T…. <b…..@douane.finances.gouv.fr>
Date: jeu. 8 août 2019 à 16:29
Subject: Re: UN NOUVEL élément Re: Importation d’une Rolls Royce limousine de collection de 25 ans
To: rené HOFFER <rollstahiti@gmail.com>
Subject: Re: UN NOUVEL élément Re: Importation d’une Rolls Royce limousine de collection de 25 ans
To: rené HOFFER <rollstahiti@gmail.com>
Monsieur Hoffer,
Pour faire suite à vos correspondances du 6 août 2019 et de ce jour, il me semble utile de rappeler que le seul sujet qui nous préoccupe demeure l’applicabilité actuelle des dispositions de l’arrêté l’arrêté n° 1102 MFR du 7 mars 2000.
La position de la direction régionale des douanes allait alors dans le sens de son abrogation, arguant notemment que le libellé de l’article 13 du code des douanes de l’époque (d’avant 2006), texte fondateur de ce dispositif, a été modifié par la La délibération n° 2006-35 APF du 1er juin 2006.
La présente délibération abrogeait notamment les dispositions accordant au Président du Territoire la capacité d’assimilation en matière de classement tarifaire douanier.
Nous avons alors pris l’attache du secrétariat du gouvernement pour avoir un avis légal éclairé sur la question et qui validera ou pas le maintien de la présente assimilation
Nous sommes dans l’attente de cette réponse qui, quelque soit son contenu, emportera validation de notre part. La décision définitive qui en découlera vous sera alors transmise dans les meilleurs délais«
** Après 11h30 le 15 août 2019, les adhésions à l’Association RSAIII resteront possibles mais sans les avantages dont bénéficient les Membres Prem’s, c’est à dire ceux qui auront permis cette nouvelle aventure automobile…
